Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de façon exclusive entre la société boutdeshoes (ci-après « Nous »), et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.boutdeshoes.com (ci-après « Vous »).
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions Générales de Vente sur le site www.boutdeshoes.com (ci-après « Notre Site »). Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur Notre Site à la date de votre commande.

« boutdeshoes.com » et « boutdeshoes » sont des marques commerciales utilisées pour définir boutdeshoes (EI) au nom de Mlle Andriamampianina. Notre Site web www.boutdeshoes.com est géré par boutdeshoes (EI) au nom de Mlle Andriamampianina.

Nom commercial :	BOUTDESHOES
Contact :	Mlle Laure Andriamampianina
Adresse de contact, facture, et livraison :	22, rue Au Fourdray 50100 Cherbourg France
Téléphone :	00 33 (0)2 33 53 26 84
Fax :	00 33 (0)2 33 21 26 64
E-mail :	contact@boutdeshoes.com
Enregistrée en France comme :	Entreprise Individuelle (EI)
Sous le N° d’identification :	508 190 907 R.C.S CHERBOURG
N° SIRET :	508 190 907 00016
N° SIREN :	508 190 907
N° TVA intracommunautaire :	FR65508190907

3.1 Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur Notre Site.

Vous devez, préalablement à Votre première commande, créer Votre « compte boutdeshoes.com » en Vous inscrivant sur Notre Site. Votre « compte boutdeshoes.com » est un compte virtuel sur lequel apparaîtront en DEBIT Vos commandes, et en CREDIT le résultat d’une éventuelle vente de chaussures d’occasion, tout crédit promotionnel offert par Notre Site, tout avoir que Nous Vous devrions.

Toute commande effectuée sur Notre Site doit correspondre aux besoins normaux de particuliers.


3.2 Commande

Après avoir passé votre commande, Nous Vous adressons un e-mail Vous confirmant celle-ci. Vos articles seront toujours envoyés en colissimo suivi. Nous vous informons de l'envoi de Vos articles, et vous donnerons le numéro du colissimo afin que vous puissiez suivre l’expédition de votre commande via le site internet dédié de la poste. La date de livraison donnée par la poste sur son site sera la date de référence en cas de retour de l’article par Vos soins.

Les prix affichés sur Notre Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballage cadeaux.
Nous pouvons accepter Vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus sur Notre Site sur la page descriptive de chaque article.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.
 
(!) En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si Vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande et Vous serez immédiatement remboursé.

(!!) En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement et Vous serez immédiatement remboursé.

Pour Vous rembourser, Nous créditerons Votre carte bancaire du montant de la commande ; ou si vous avez utilisé PayPal comme moyen de paiement, Nous créditerons Votre compte PayPal du montant de la commande.

Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint d'articles figurant sur Notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur Notre Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article en Vous remboursant la différence par crédit de Votre carte bancaire ou de Votre compte PayPal. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de Votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix (dans ce dernier cas, Nous Vous informerons par e-mail du montant restant à Votre charge, et Nous procèderons à l’expédition de Votre commande dès réception de Votre paiement).

Toute commande passée sur Notre Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement ou par l’intermédiaire de PayPal .
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

7.1 Conditions générales de retour

Outre le fait de disposer du droit de rétractation légal de sept (7) jours pour Nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif, Vous avez la possibilité de Nous retourner un produit ne correspondant pas à Vos attentes avec un délai de quinze (15) jours (à compter de la date de réception de Votre commande, le suivi de la poste faisant foi) conformément à nos conditions générales de retour.

En cas de livraison d'un article non conforme à Votre commande ou endommagé pendant le transport, Nous procèderons au remplacement de celui-ci, ou à son remboursement si  l’article n’est plus disponible. Dans les deux cas les frais de transport (frais d’envoi et de retour) inhérents à l’article non conforme seront à Notre charge (1). Vous devrez respecter le délai de sept (7) jours prévu par la loi pour nous informer par e-mail de Vos griefs et nous demander votre numéro de retour*  (à compter de la date de réception de Votre commande, le suivi de la poste faisant foi).  

Si Vous souhaitez Nous retourner un article ne correspondant pas à Vos attentes (mais conforme à Votre commande), Nous Vous donnons la possibilité de procéder au remboursement (les frais de transport, envoi et retour étant à Votre charge) ou à une nouvelle commande (les frais de transport seront partagés entre Vous et Nous (2)) dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de la date de réception de Votre commande (le suivi de la poste faisant foi).

Si Nous acceptons de remplacer un produit non-conforme à Votre commande, ou ne correspondant pas à Vos attentes, Vous avez obligation de Nous retourner ce produit dans son emballage d’origine. Vous devez aussi veiller à ne pas endommager Vous-même le produit ou son emballage lors de la réception ou à l’essayage. En cas de non-respect de Votre obligation de retour du produit et de son emballage dans leur condition d’origine, Nous Nous réservons le droit de minorer la valeur du produit prise en compte pour le remboursement à hauteur de 25% du prix neuf affiché sur Notre site au moment de Votre commande.

*Nous vous enverrons un Numéro de Retour, accompagné des conditions générales de retour et de la procédure de retour dès réception de Votre mail Nous informant de Votre désir de nous renvoyer le produit. Vous n’aurez qu’à suivre les instructions données conformément à Nos conditions générales de retour.

(1) Frais de transport à Notre charge :    

En cas de remboursement, Nous créditerons Votre carte bancaire (ou Votre compte PayPal) de la valeur du produit, additionnée aux frais de transport (pour l’envoi)  que vous aurez acquittés lors de votre commande*, additionnée au frais de transport que Vous aurez engagés pour Nous retourner le produit incriminé.

*il s’entend qu’en cas de commande de plusieurs articles, les frais de port inhérents aux articles que Vous conservez restent à Votre charge.

En cas de remplacement, Nous créditerons Votre carte bancaire (ou Votre compte PayPal) de la valeur des frais de transport que Vous aurez engagés pour Nous retourner le produit incriminé.

(2) Partage des Frais de transport :

Nous Vous remboursons la valeur du produit retourné par crédit de Votre carte bancaire ou de Votre compte PayPal (les frais de transport acquittés lors de la commande et ceux engagés pour le retour de l’article incriminé sont à Votre charge). Et, Nous Vous offrons les frais de transport pour Votre prochaine commande ; à ce titre, nous créditons Votre «compte boutdeshoes.com» du montant des frais de transport alors en vigueur sur Notre site.


7.2 Procédure de retour

La procédure de retour veut, qu’il s’agisse d’un retour d’article non conforme ou endommagé, ou d’un article ne correspondant pas à Vos attentes, que vous contactiez Notre site dans le délai de sept (7) ou quinze (15) qui vous est imparti (à compter de la réception de Votre commande à l’adresse que Vous avez indiquée, le suivi de la poste faisant foi). Passés ces délais, Vous ne pourrez plus faire valoir Vos droits à remboursement.

L’adresse de contact est retour@boutdeshoes.com. Vous devez nous envoyer un mail (exemple accessible en cliquant sur le lien « Retour » présent au bas de chaque page de Notre Site) Nous informant de Votre désir de Nous retourner un article ; en précisant Vos noms, prénoms, adresse postale, adresse e-mail, et numéro de facture, en décrivant le (ou les) article(s) que Vous souhaitez Nous retourner avec le motif de ce retour.

A réception de Votre mail, Nous Vous inviterons à procéder au renvoi de l’article accompagné du Numéro de Retour que nous vous aurons indiqué dans ce mail.

Nous procèderons au remplacement ou au remboursement de l’article, conformément à Nos conditions générales de retour dès réception de Votre colis.


7.3 Informations sur les conditions générales et la procédure de retour

Les conditions générales de retour ainsi que la procédure de retour applicables aux articles que Nous vendons sont accessibles en cliquant sur le lien « Retour » présent au bas de chaque page de Notre Site. Elles Vous seront aussi systématiquement envoyées par mail en pièce jointe au Numéro de Retour.

Vous disposez d'un délais de quinze (15) jou pour nous faire part de tout colis non reçu par la Poste. Passé ce délais, Boutdeshoes.com ne sera pas tenu responsable de la perte de votre colis par la Poste.

Nous achetons aux particuliers leurs chaussures d’occasion sous réserve que leur état et leur marque soient compatibles avec les produits vendus sur Notre site, et que Nous en estimions le besoin. Nous Vous paierons par l’intermédiaire d’un CREDIT sur Votre « compte boutdeshoes.com » et uniquement de cette façon. En aucun cas Nous ne sommes tenus de Vous indiquer ou de justifier le prix à la revente sur Notre site des chaussures que Vous nous aurez vendues.

8.1 Achat de chaussures d’occasion

Le prix d’Achat des chaussures d’occasion par boutdeshoes.com est fixé avec Vous, après réception du formulaire de vente de chaussures d’occasion.
Le CREDIT du montant de l’achat des chaussures d’occasion par boudeshoes.com est versé sur Votre « compte boutdeshoes.com » à réception des chaussures par Nous, et après que Nous ayons vérifié que leur état corresponde parfaitement à la description que Vous Nous en avez faite, et à la (ou les) photographie(s) que Vous Nous avez fait parvenir.  En cas de différence substantielle, Nous Vous contacterons par e-mail afin de revoir avec Vous le prix d’achat. En cas de désaccord sur ce nouveau prix, Nous Vous retournerons les chaussures à nos frais, et Nous Vous informerons de l’impossibilité de conclure de nouvelle transaction de revente de chaussures d’occasion avec Nous, et ce, de manière définitive.

Les frais de transport pour l’envoi des chaussures que Nous vous achetons sont à Votre charge. Afin de les réduire, Nous vous conseillerons un envoi par lettre simple, dans une enveloppe à bulle au tarif lent. Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où votre colis serait égaré par La Poste.


8.2 Revente de chaussures d’occasion

Vous pouvez acheter sur Notre site des chaussures ou chaussons d’occasion. Ces chaussures sont réparties en trois catégories, « comme neuf » (1), « très bon état » (2), « bon état » (3). Pour chaque article, Vous trouvez sur Notre site un descriptif de l’article et mentionnée(s) la (ou les) trace(s) et marques d’usures éventuellement présentes. Pour chaque article, Vous trouverez sur Notre site des photos prises sous différents angles de vue des deux pieds.

Le prix affiché n’a pas vocation à avoir de rapport avec Notre montant acquitté pour l’achat  à  un particulier, et nous n’avons pas à le justifier. Le prix de vente affiché n’est pas négociable. Si l’article ne Vous convient pas ou ne Vous semble pas conforme à sa description, Vous disposez des droits de retour applicables aux articles neufs ; et qui sont décrits dans ces Conditions Générales de Vente à l’article 6.


(1) « comme neuf » : Chaussures neuves avec ou sans boîte, ou chaussures d’occasion, jamais ou très peu portées, sans aucune marque d’usure.

(2) « très bon état » : Chaussures d’occasion, peu portées présentant peu de traces d’usure.

(3) « bon état » : Chaussures déjà portées, mais en bon état général, présentant quelques marques d’usure.

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que Vous en avez acquitté le prix.

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France.

Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont Nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions Générales de Vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous. En aucun cas Nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous.

La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de dol ou de faute lourde de Notre part, en cas de dommages corporels ou de responsabilité du fait des produits défectueux, en cas d’éviction et en cas de non conformité (y compris en raison de vices cachés).

Sur Votre demande, ou par Notre décision unilatérale (en cas d’incidents de paiement répétés par exemple), Nous pouvons procéder à la fermeture de Votre « compte boutdeshoes.com ».

Pour ce faire nous procèderons aux règlements des sommes dues de la façon suivante :
Si Votre compte « boutdeshoes.com » est en DEBIT, Nous Vous demanderons de régler Votre commande ou de l’annuler de manière à effacer ce Débit.
Si Votre compte « boutdeshoes.com » est en CREDIT, Nous ne procèderons pas au remboursement, puisque si remboursements il doit y avoir, conformément aux présentes Conditions Générales de Vente, ils (les remboursements) sont immédiatement traités par Nous. Nous Vous proposerons d’utiliser Votre CREDIT pour une dernière commande sur Notre Site. A défaut ce Crédit sera définitivement perdu. En aucun cas, Votre crédit ne peut être transféré à un autre « compte boutdeshoes.com ».

Votre « compte boutdeshoes.com » étant à l’équilibre (ni débit, ni crédit), nous procéderons à la fermeture de votre compte et à l’effacement de toutes Vos informations personnelles que Nous avons collectées, hormis les différentes factures afférentes à Votre « compte boutdeshoes.com », partie intégrante de la comptabilité de boutdeshoes EI.

Nous Vous accordons une licence limitée à l'accès et à l'utilisation de Notre Site pour Votre utilisation personnelle. En aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de Notre Site sans Notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne Vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale, Notre Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).
Notre Site ou toute partie de Notre Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans Notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les méta-tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que Nous Vous avons accordée.

Les utilisateurs de Notre Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d’exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.

Si Vous pensez qu'un contenu figurant sur notre Site est susceptible d'enfreindre l'un de Vos droits de propriété intellectuelle, ou si Vous avez une question, une suggestion, un commentaire ou une critique concernant Notre Site, Vous pouvez Nous écrire à l’adresse suivante pour nous faire part de vos remarques.
 
boutdeshoes
22, rue Au Fourdray
50100 Cherbourg
France

Vous pouvez aussi nous contacter à l'adresse suivante contact@boutdeshoes.com.
 
A réception de Votre courrier ou e-mail, Nous pourrons prendre certaines mesures, y compris le retrait de toute information ou article, pour lesquels aucune responsabilité ne peut être admise et sans préjudice de tous droits, recours ou toutes défenses, dont tous sont expressément réservés. De plus, en nous soumettant Vos remarques, Vous accordez à boutdeshoes.com le droit d'utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, et divulguer son contenu dans le monde entier et dans tout moyen de communication. Ceci inclut la transmission de Vos remarques aux parties concernées par la communication du contenu contrefaisant supposé. Vous convenez d’indemniser boutdeshoes.com contre toutes plaintes déposées par un tiers contre boutdeshoes.com, découlant des, ou dans le cadre des remarques que vous nous avez transmises.

Avertissement : toute personne qui donne des informations inexactes, trompeuses ou fausses dans la notification adressée à boutdeshoes.com engage sa responsabilité civile. En cas de doute, veuillez contacter un conseiller juridique.

Pour être pris en compte, Vous devez :
 
•    stipuler dans tous Vos courriers,
 
(1)    Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse de courrier électronique et/ou nom, adresse, numéro de téléphone et adresse de courrier électronique de votre entreprise, et Votre fonction dans l’entreprise.

(2)    l’objet de Votre notification

(3)    la nature de vos commentaires, suggestions, remarques, critiques, plaintes ; en précisant l’élément ou les éléments de Notre Site en cause

•    préciser en cas de plainte,
(1)    que Vous déclarez, sous peine de parjure, que les informations contenues dans la présente notification sont correctes et exactes et que Vous êtes le titulaire de la propriété intellectuelle ou autorisé à agir pour le compte de ce dernier au titre des droits décrits ci-dessus.

(2)    Signer votre courrier

Nous Nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles exposée ci-après.


14.1 Informations des clients collectées par boutdeshoes.com

Les informations clients (Vous) que Nous collectons, nous aident à personnaliser et à améliorer continuellement Votre expérience d'achat sur boutdeshoes.com. Nous utilisons ces informations pour : traiter Vos commandes, livrer les produits et services, procéder au paiement et communiquer avec Vous sur Vos commandes, les produits, les services et les offres promotionnelles ; conserver et mettre à jour nos fichiers et aussi Votre « compte boutdeshoes.com ». Nous utilisons également ces informations pour améliorer Notre boutique en ligne, éviter ou détecter les fraudes ou abus sur Notre Site Web et permettre à des parties tierces de fournir des fonctions techniques, logistiques ou autres pour Notre compte.
Certaines informations étant obligatoires pour que boutdeshoes.com puisse Vous offrir ses services, Nous Vous indiquerons, si nécessaire, les champs identifiés comme obligatoires.

Vous trouverez ci-après les types d'information que Nous collectons.

Informations que vous nous communiquez

Nous collectons et enregistrons toutes les informations que Vous Nous communiquez via Notre Site ou par d'autres biais. Vous pouvez choisir de ne pas nous communiquer certaines informations, cette décision risque néanmoins de Vous priver de nombreux services et fonctionnalités que nous Vous proposons. Nous utilisons les informations que Vous Nous communiquez aux fins notamment de répondre à Vos demandes, de communiquer avec Vous  et d'améliorer Nos rubriques.

Vous Nous fournissez des informations quand Vous effectuez un achat ou une recherche ou quand Vous Nous faites une offre de chaussures d’occasion. Vous Nous fournissez des informations quand Vous remplissez l’un de Nos formulaires, ou communiquez avec notre Service Client.

Ces informations peuvent être Votre nom, adresse et numéro de téléphone ; des informations sur Votre carte bancaire ou Votre compte PayPal. Ces informations peuvent aussi être les noms, adresses et numéros de téléphone des destinataires des produits achetés ; les personnes que Vous mentionnez dans vos coordonnées (avec leur adresse et numéro de téléphone), les e-mails que vous nous avez adressés.
 
Informations collectées automatiquement

À chaque fois que Vous entrez en contact avec Nous, Nous recevons et Nous enregistrons certains types d'informations. Comme de nombreux autres sites, Nous utilisons notamment des « cookies* ». Ainsi, dès que Vous accédez au site boutdeshoes.com, Votre navigateur Nous fournit certaines informations.

Pour optimiser l'intérêt de Nos e-mails, Nous recevons fréquemment une confirmation des e-mails boutdeshoes.com que Vous avez ouverts, si Votre ordinateur le permet.
Si vous souhaitez ne recevoir aucun e-mail de notre part, il vous suffit de le notifier dans Votre compte.

* Les « cookies » sont des identifiants alphanumériques que Nous transférons sur Votre disque dur via Votre navigateur Internet. Ils permettent à notre système de reconnaître Votre navigateur. La section Aide de la barre d'outils de la plupart des navigateurs vous indique comment refuser les nouveaux « cookies » ou obtenir un message qui vous signale leur réception ou encore comment désactiver tous les « cookies ».Vous pouvez aussi choisir de désactiver ou de supprimer des données similaires utilisées par des logiciels accessoires  à votre navigateur. Toutefois, parce que les « cookies » vous permettent de bénéficier de certaines fonctions essentielles du site boutdeshoes.com, nous vous conseillons de les laisser actifs. Si vous laissez les « cookies » actifs, assurez-vous de vous déconnecter lorsque vous partagez un ordinateur avec d'autres personnes.

Les informations collectées automatiquement sont les adresses e-mail, Votre mot de passe, l'adresse IP (Internet Protocol) qui relie Votre ordinateur à Internet, les confirmations de réception et de lecture d'e-mails, les données de connexion, les informations sur Votre ordinateur et sur Votre connexion Internet (type et la version de Votre navigateur, Votre système d'exploitation et Votre plate-forme) ; Nous collectons aussi l'historique de Vos commandes, les produits que Vous avez consultés ou recherchés.

Nous collectons aussi les numéros de téléphone que vous avez utilisés pour appeler notre Service Client.


14.2 Traitement des informations collectées

Le traitement des informations personnelles communiquées à boutdeshoes.com est effectué sous la responsabilité de la société boutdeshoes et uniquement par elle.


14.3 Partage des informations collectées

Les informations relatives à nos clients représentent une part importante de notre activité. Notre métier n'est pas d'en faire le commerce. Nous ne partageons pas les informations collectées.

Seules les informations strictement nécessaires à nos différents prestataires de services leur sont communiquées. Nous avons recours aux services d'autres sociétés ou personnes indépendantes pour qu'ils fournissent pour notre compte certains services : l'expédition des produits, l'envoi du courrier postal, le traitement des paiements par carte bancaire (la banque CIC et elle seule), le traitement des paiements via PayPal (la société PayPal et elle seule), nos fabriquants de chaussures et chaussons personnalisés vendus sous la marque boutdeshoes. Ces prestataires n’ont accès qu’aux informations personnelles nécessaires à l'exécution de leurs prestations et ne sont pas autorisés à les utiliser à d'autres fins. De plus, ils sont tenus de traiter ces informations en conformité avec le présent article de Nos Conditions Générales de Vente et en application des lois françaises sur les informations personnelles.


14.4 Partenariats et offres promotionnelles

Nous pouvons envoyer, ponctuellement, des offres promotionnelles aux clients de boutdeshoes.com pour notre compte ou pour le compte d'autres sociétés. Dans ce cas, Nous ne communiquons à ces sociétés ni Votre nom ni Votre adresse.

Si Vous ne souhaitez pas recevoir de telles offres, il Vous suffit de Nous le notifier dans votre compte ; au même titre que vous pouvez choisir de ne pas recevoir d'e-mails ou d'autres courriers de Notre part.


14.5 Protection de boutdeshoes.com

Nous divulguons le contenu des comptes clients et toute autre information personnelle lorsque nous y sommes légalement obligés ou si cette divulgation est nécessaire pour exécuter et faire appliquer nos Conditions Générales de Vente, ou pour protéger les droits de boutdeshoes.com. Cela inclut notamment la possibilité d'échanger des informations avec d'autres sociétés ou organisations à des fins de protection contre la fraude et de réduction des risques liés au crédit.
Bien entendu, cela n'autorise pas pour autant la vente, la location, le partage ni toute autre divulgation d'informations à caractère personnel permettant d'identifier des clients à des fins commerciales, contradictoires aux engagements prévus par le présent article de Nos Conditions Générales de Vente.


14.6 Protection de Vos informations personnelles

Nous œuvrons pour protéger Vos informations personnelles lors des transferts et utilisons des logiciels SSL (Secure Sockets Layer Software) qui cryptent les informations que vous entrez avant qu'elles nous soient envoyées.
Lors de la confirmation d'une commande, nous ne révélons que les quatre derniers chiffres de Votre carte bancaire. Nous transmettons bien sûr la totalité du numéro au GIE carte bancaire (Groupement d'Intérêt Économique carte bancaire) pendant le traitement de la commande.
Nous maintenons des mesures de sécurité physiques, électroniques et des procédures en rapport avec la collecte, la conservation et la communication d'informations personnelles de clients. Ces procédures pourraient nous amener à Vous demander une justification de Votre identité avant que Nous puissions Vous communiquer vos informations personnelles.

Nous Vous informons qu’il est important de Vous protéger contre l'accès non autorisé à Votre mot de passe et à Votre ordinateur. Si Vous partagez un ordinateur, Vous devez donc Vous déconnecter après chaque utilisation de Notre Site.


14.7 Annonceurs tiers et des Liens vers d'autres sites web

Notre Site peut inclure des publicités émanant de tiers et des liens vers d'autres sites web. En aucun cas Nous ne transmettons d'informations personnelles permettant d'identifier Nos clients à ces annonceurs ou à ces sites web tiers.

Nous pouvons être amenés à  diffuser dans Notre Site des bandeaux publicitaires ; bien que boutdeshoes.com ne communique aucune donnée personnelle de ses utilisateurs à des annonceurs tiers, ces derniers (y compris les sociétés de placement publicitaire en ligne) peuvent déduire que les utilisateurs cliquant sur un lien ou une publicité ont Votre accord implicite pour collecter des informations qui Vous sont personnelles, comme l’adresse IP de Votre ordinateur.


14.8 Accès et modification de vos informations personnelles collectées.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations Vous concernant.

boutdeshoes.com vous donne accès à un large choix d'informations concernant votre compte. Vous pouvez, via Notre Site en prendre connaissance et, dans certains cas, mettre à jour ces informations. Vous pouvez aussi contacter boutdeshoes EI pour demander la liste exhaustive de vos informations personnelles que Nous avons collectées. Nous Vous demandons d’utiliser la  procédure de contact décrite dans l’article 12 des présentes Conditions Générales de Vente à cette fin. Si Vous mettez une information à jour, Nous conservons généralement une copie de Vos informations initiales dans Nos dossiers.


14.9 Suppression de Vos informations Personnelles

De la même façon que Vous pouvez nous demander la liste exhaustive de Vos informations personnelles que Nous avons collectées, Vous pouvez demander expressément la suppression de Vos informations personnelles collectées. Nous procèderons à cette suppression dès réception de requête sous réserve de la fermeture de Votre « compte boutdeshoes.com » dans les termes stipulés à l’article 10 de ces présentes Conditions Générales de Vente. Nous Vous demandons de suivre la procédure de contact décrite dans l’article 12 des présentes Conditions Générales de Vente pour Nous faire part de Votre requête de suppression de Vos informations personnelles collectées par boutdeshoes.com.

Notez-bien que, toutes les informations personnelles collectées nécessaires à la comptabilité de boutdeshoes (EI), comme la copie des commandes et factures vous concernant, ne pourront pas être supprimées.

Notre activité comme la  législation évolue, et, Nos Conditions Générales de Vente  doivent s’y adapter. Nous Vous invitons à consulter régulièrement Nos Conditions Générales de Vente sur Notre Site afin de vous tenir informé de ces évolutions ; mais Nous nous engageons à prévenir Nos clients en cas de modifications substantielles.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français sur les contrats de vente internationale de marchandises et de vente à distance. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Vous et Nous sont soumis à la compétence non exclusive des juridictions françaises.